1. Éléments de The Consultants
Sauf indication contraire, le design du site, les textes, graphiques, logos, l’identité TC/, la marque diagonale, les descriptions de services, cadres, méthodes, rapports, présentations, modèles, supports de formation, structures de recherche, éléments logiciels et autres contenus originaux appartiennent à The Consultants ou leur sont concédés sous licence et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
2. Utilisation autorisée du site
Les visiteurs peuvent consulter et accéder temporairement au contenu du site à des fins personnelles ou d’évaluation professionnelle légitime. Aucun droit de propriété n’est transféré par l’accès au site.
3. Utilisations interdites
- Reproduire une partie substantielle du contenu du site sans autorisation.
- Utiliser le nom, le logo ou l’identité visuelle de The Consultants d’une manière suggérant une affiliation ou une approbation sans autorisation.
- Revendre, republier ou distribuer des rapports, cadres, modèles ou supports de formation propriétaires.
- Effectuer un scraping ou une extraction systématique, créer des jeux de données ou entraîner des modèles à partir de contenus protégés sans autorisation écrite.
- Supprimer les mentions de droit d’auteur, marque ou propriété des documents.
4. Livrables clients
Les droits sur les livrables clients sont régis par l’engagement applicable. Sauf indication contraire, le paiement intégral donne au client un droit perpétuel d’utiliser les livrables finaux payés pour ses propres besoins professionnels. Les méthodes, modèles, outils, savoir-faire, logiciels, modèles conceptuels et composants réutilisables préexistants restent la propriété de The Consultants.
5. Éléments du client
Le client conserve la propriété des éléments qu’il fournit et accorde à The Consultants un droit limité de les utiliser dans la mesure raisonnablement nécessaire à la fourniture du service demandé.
6. Demandes
Les demandes d’autorisation ou signalements d’utilisation non autorisée peuvent être adressés via la page Contact ou au +961 70 979 696.